Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LA FABRIQUE DU SUR MESURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4231527
Date de dépôt :
06/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2025
Marque figurative de LA FABRIQUE DU SUR MESURE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE DU SUR MESURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE DU SUR MESURE domicilié(e) 36 rue Paul Cézanne - 68200 - Mulhouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 442 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLEMANT, AVOCATS, SELARL, M. Richard WILLEMANT domicilié(e) 9 rue Royale - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231527.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 décembre 2025.

LA FABRIQUE DU SUR MESURE a également déposé les autres marques suivantes : Les Nouveaux Ateliers , LES NOUVEAUX ATELIERS , NA , ATELIER NA , NA LES NOUVEAUX ATELIERS SUR MESURE , ATELIER.NA


LA FABRIQUE DU SUR MESURE, Société par actions simplifiée - 36 rue Paul Cézanne - 68200 - Mulhouse - France - SIREN 520442799


WILLEMANT, AVOCATS, SELARL, M. Richard WILLEMANT - 9 rue Royale - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Boutons de manchettes ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses et semi-précieuses ; diamants ; métaux précieux et leurs alliages ; perles (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montre ; bracelets ; chaînes ; ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour bijoux ou horlogerie ; coffrets à bijoux ;

Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir ; étuis à cravates pour le voyage ; malles et valises ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs ; cartables et serviettes d'écoliers ; gibecières ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; bourses ; étuis pour clés (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de voyage (maroquinerie) ; habits pour animaux ; peaux d'animaux ; couvertures en peaux (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; parapluies ; parasols et cannes ; fourreaux de parapluie ; anneaux pour parapluies ; fouets et sellerie ;

Tissus ; étoffes ; feutre ; matières textiles ; étiquette en tissus ; velours ; tricot [tissus] ; tissus de soie ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; pantalons ; vestes ; costumes ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; sweat-shirts ; gilets ; chemises ; tee-shirts ; débardeurs ; manteaux ; blousons ; imperméables ; pardessus ; parkas ; trench-coats ; jupes ; jupons ; robes ; shorts ; pyjamas ; robes de chambre ; chemises de nuit ; peignoirs ; chapeaux ; casquettes ; bonnets ; gants (habillement) ; cravates ; ceintures (habillement) ; ceintures en cuir ; bandanas ; foulards ; écharpes ; châles ; tours de cou ; étoles (fourrures) ; pochettes (habillement) ; bretelles ; sous-vêtements ; articles de lingerie ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; caleçons ; y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots de bain ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; corsets ; cache-corsets ; gaines (sous-vêtements) ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; souliers ; chaussures ; y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; sandales de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets ; y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans ;

Services de magasins de vêtements et d'accessoires de mode, à savoir vente de vêtements, d'articles d'habillement, de chaussures, de chapeaux, de ceintures, de sacs, de lunettes et de bijoux [vente au détail] ; services de magasins de bijoux et de pierres précieuses [vente au détail] ; services de publicité et de marketing ; services d'études de marché ; fourniture d'informations, et services de conseils et d'assistance, tous liés aux domaines précités ;

Services de confection sur mesure et d'ajustement de vêtements ; services de tailleurs ; couture ; travaux de couture et de confection de vêtements ; apprêtage de textiles ; assemblage de matériaux textiles sur commande pour des tiers ; traitement de textiles ; traitement de tissus ; retouches de vêtements ; fourniture d'informations, et services de conseils et d'assistance, tous liés aux domaines précités.